CENTRE ROUTIER DE BARTENHEIM - PROGRAMME DE CONSTRUCTION -
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
Délibérations
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5 résultats pour la valeur "Administration" du filtre Domaine, pour la valeur "02/07/2010" du filtre Date de séance
DEMATÉRIALISATION DU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ : RENOUVELLEMENT DE LA PARTICIPATION DU CONSEIL GÉNÉRAL DU HAUT-RHIN AU PROJET ACTES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE D'UNE MAISON D'HABITATION SITUEE A RETZWILLER PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ECHANGES AVEC LE LOT-ET-GARONNE
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
VENTE DU CHALET DU GRAND BALLON (SOMMET) SITUE A SOULTZ PAR APPEL D'OFFRES SOUS PLIS CACHETES
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 02/07/2010
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin